Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROTINETTE
B AND B

Numéro de dépôt :
1448993
Date de dépôt :
01/06/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/06/2007

Présentation de la marque TROTINETTE

Déposée le 1 juin 1987 par la société B AND B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TROTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société B AND B domicilié(e) 13, rue du Devau, 49300 CHOLET (dossier no 2090158) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 540 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT.PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle domicilié(e) (dossier no 2090158) - France.

La marque TROTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROTINETTE est expirée depuis le 1 juin 2007.

B AND B a également déposé les autres marques suivantes : BURGER & BAGELS GOOD FOOD RESTAURANT , TOTO , ATTENTION : A N'UTILISER QU'AVEC EMOTION , TOTO GUERIN , POUR RIRE ET GRANDIR , PETIT PULL over and over , S'K SURFING KIDS , "SPOUTNIK" - "SPUTNIK" , COMPOSITION 100 % CHARME 200 % AMOUR 300 % PASSION SOIT 600 % OUEST MESSAGER , SURFING KIDS


B AND B - 13, rue du Devau, 49300 CHOLET (dossier no 2090158) - France - SIREN 391540705


COMEXPORT.PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - (dossier no 2090158) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1997 n°2090158 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 22 novembre 1996 - Concession de licence n°209234 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Concession de licence n°209234 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182330 - Publication au BOPI 1995-02-24

Vêtements en tous genres.